Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES

Le présent site URL DU SITE est édité par la société :

Régie Syndicale des Stations du Queyras

Clot La Chalp, 05350 MOLINES EN QUEYRAS

04.92.45.83.18

myqueyras@stationsqueyras.com

Etablissement public à caractère industriel et commercial,

N° TVA intracommunautaire : FR05250501269

 

CONCEPTION, GRAPHISME

Conception Graphique, Réalisation Technique et Hébergement :
ALPILINK
2 rue de la viscose, Immeuble Le Rayon Vert
38130 ÉCHIROLLES.

 

CREDITS PHOTOS

Toutes les photos et documents sont soumis à des conditions d’utilisation, nous contacter sur : myqueyras@stationsqueyras.com
® Office de Tourisme

® Remontées mécaniques du Queyras

1.RESPONSABILITE DE L’EDITEUR

Malgré tous les soins apportés à la mise en œuvre du présent site URL DU SITE et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.
Les liens hypertextes mis en place sur le présent site web ou sur tout autre site web appartenant à la Régie Syndicale des Stations du Queyras, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Régie Syndicale des Stations du Queyras.

 

2.DONNEES PERSONNELLES, CONFIDENTIALITE ET COOKIES
3.PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu de ce site y compris les textes, photographies, dessins, images, séquences sonores est la propriété de la Régie Syndicale des Stations du Queyras ou de tiers ayant autorisé la Régie Syndicale des Stations du Queyras à les utiliser et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation ou distribution sans autorisation constitue une contrefaçon au sens de l’article L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation, imitation, représentation partielle ou intégrale du site URL DU SITE, des bases de données utilisées par le site, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite sans l’accord express de la Régie Syndicale des Stations du Queyras. Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes de celles énumérées ci-dessus pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.